Point J: Sécurité relative au personnel
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Les principaux domaines qui doivent toujours faire l’objet d’une vérification sont les suivants :
• La politique de l’OE en matière d’emploi ;
• Le contrôle de sécurité des potentiels employés à des postes sensibles, tels des postes à responsabilité dans le domaine de la sécurité, des douanes ou du recrutement, et des postes associés à l’entrée, la sortie et au stockage des marchanises ; et
• La politique et les procédures en cas de départ ou de renvoi des employés.
Le demandeur peut également entretenir des relations com- merciales contractuelles avec d’autres parties comprenant des sociétés de nettoyage, de restauration, des fournisseurs de logiciels, des sociétés de gardiennage ou des contractants à court terme qui peuvent avoir un impact crucial sur la sécu- rité et les systèmes de gestion douanière du demandeur.
Par conséquent et à des fins de sûreté et de sécurité, le demandeur doit prendre des mesures appropriées à leur égard, au même titre que pour ses partenaires commerciaux.
Ce critère exige des procédures d’identification des employés pour identifier, enregistrer et gérer les personnes non autorisées et non identifiées et des registres d’enregistrement pour les visiteurs et les fournisseurs aux points d’entrée.
Ce critère exige que des précautions raisonnables soient prises lors du recrutement du personnel pour vérifier que les personnes n’ont pas déjà été condamnées pour des infractions douanières liées à la sécurité ou pour d’autres infractions.
Ces précautions comprendront la vérification des antécédents des employés qui occupent des postes sensibles sur le plan de la sécurité (à effectuer périodiquement ou au fur et à mesure des besoins).
Des mesures supplémentaires consisteront en des procédures visant à supprimer l’identification des employés dont le contrat de travail a été résilié et leur accès aux locaux ou aux systèmes d’information.
Les processus de contrôle peuvent comprendre une vérification préalable à l’embauche et des vérifications d’antécédents.
Des mesures de sécurité doivent être instaurées pour empêcher l’infiltration de personnel non autorisé, susceptible de constituer une menace pour la sécurité.